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Mentions Légales

1. Identification de l’Éditeur du Site

Le présent site web, accessible à l’adresse https://www.hdltv.org/, est édité par l’entité suivante :

  • Nom de l’Association : LA TÉLÉ DE JEANPAT

  • Forme juridique : Association Loi 1901 à but non lucratif

  • Numéro d’enregistrement (RNA) :W922010465

  • Numéro SIRET (le cas échéant) : 918 266 594

  • Siège social : 15 RUE DU DOCTEUR EMILE ROUX, 92110 CLICHY

  • Adresse e-mail de contact : asso@hdltv.org

  • Téléphone : +33743525005

2. Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication du site est :

  • Nom et prénom : Patrick Sarréa dit JeanPat Président  Fondateur / Trésorier 

  • Qualité : Représentant légal de l’Association LA TÉLÉ DE JEANPAT

3. Hébergement du Site

Le présent site est hébergé par :

  • Nom de l’Hébergeur : SiteGround

4. Propriété Intellectuelle

L’Association LA TÉLÉ DE JEANPAT est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association LA TÉLÉ DE JEANPAT.

5. Données Personnelles (RGPD)

L’Association LA TÉLÉ DE JEANPAT s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Finalités : Les données personnelles collectées via le site (dons, newsletter, contact) sont uniquement destinées à la gestion des adhésions, des dons, et à la communication des activités de l’Association (sauvegarde du patrimoine audiovisuel).

  • Droit des Utilisateurs : Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l’utilisation des données collectées, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité ou contacter l’Association à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus.

  • Collecte des Dons : Les transactions de dons sont gérées par des prestataires de paiement tiers sécurisés (HelloAsso, Stripe). L’Association n’a jamais accès à vos données bancaires.

6. Limitation de Responsabilité

L’Association LA TÉLÉ DE JEANPAT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.hdltv.org/, résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.